QUESTIONS ÉCRITES AU GOUVERNEMENT (DÉCEMBRE 2022/JANVIER-FÉVRIER 2023)

PUPILLES DE LA NATION (Ministère des anciens-combattants et mémoire) Question publiée au JO le : 20/12/2022 page : 6326 Réponse publiée au JO le : 27/12/2022 page : 6667 M. Bertrand Bouyx appelle l’attention de Mme la secrétaire   d’État auprès…

LANCEMENT CAMPAGNE FDVA 2023 (FONDS DE DÉVELOPPEMENT POUR LA VIE ASSOCIATIVE)

Le FDVA 2 (Fonds pour le Développement de la Vie Associative), « fonctionnement et projets innovants », a pour objet de contribuer au développement des associations, notamment par l’attribution de concours financiers pour le financement global de l’activité d’une association ou la mise…

« L’Album Circo » de Décembre et Janvier

Les Normands à Bruxelles « La Normandie, une histoire européenne » Avec les sapeurs-pompiers de Creully-sur-Seulles à l’occasion de la Sainte Barbe Marché de Noël de Noron-la-Poterie A la station SNSM de Courseulles-sur-Mer Permanence de proximité à Caumont-sur-Aure A Grandcamp-Maisy avec Christophe…

ZOOM SUR 3 PÉPITES : HUÎTRES, SAUMONS ET BIÈRE DANS LE BESSIN

La Maison Lévêque à Grandcamp-Maisy :   Christophe Lévêque et ses deux fils Edouard et Arthur sont ostréiculteurs à Grandcamp-Maisy. L’entreprise compte 11 salariés, et élève 80 000 poches d’huîtres réparties sur les tables de ses concessions dans la Baie…

RENCONTRE AVEC LE NOUVEAU PRÉFET MARITIME DE LA MANCHE ET DE LA MER DU NORD

Le mois dernier, j’ai pu longuement échanger avec le Vice-Amiral d’Escadre Marc Véran, Préfet Maritime de la Manche et de la Mer du Nord, basé à Cherbourg. Cette rencontre a été l’occasion de faire le point sur les nombreux dossiers…

Aides aux entreprises pour faire face aux prix de l’électricité et du gaz

Le Gouvernement a mis en place un dispositif complet prenant en chargeune partie des hausses des factures de l’électricité et du gaz. Mesures en vigueur pour 2022 et 2023 1/ Bouclier tarifaire sur l’électricité pour les TPESi vous êtes une…

TRAVAUX PARLEMENTAIRES – XVIème LÉGISLATURE – JUIN A DÉCEMBRE 2022

Mon activité à l’Assemblée : Amendement déposé dans le Projet de Loi de Finances au sujet de la taxe habitation résidences secondaires https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/16/amendements/0273A/AN/2214– Tous les amendements : https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/16/amendements?auteur=PA719032&premier_signataire=premier_signataire Rapport session APCE : https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/16/rapports/ceur/l16b0368_rapport-information– QUESTION ÉCRITE remboursement Emgality : https://questions.assemblee-nationale.fr/q16/16-2350QE.htm QUESTION…